SciReg.org
 
      - est un système universel d’enregistrement des informations scientifiques et artistiques et de protection des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. 
  
Technologie:
      1. 
      L’auteur se fait enregistrer par le système et obtient l’enregistrement après avoir obtenu du système un message correspondant. Le message contient, en outre d’une référence à confirmer, des identifiants d’une personne enregistrée, le texte intégral d’une Offre Publique et la liste sommaire des questions les plus fréquentes suivies des réponses. Après un enregistrement gratuit, l’auteur a accès à son « bureau personnel (un compte) » où il doit remplir les champs de formulaire – titre, descriptif (synopsis, exposé de grandes lignes etc.), ainsi que des modifications des régimes d’affichage de données etc. L’auteur vérifie ses identifiants d’enregistrement et passe à l’étape de paiement et de téléchargement d’un fichier principal (mise en dépôt).  
  
      2. 
      L’auteur règle l’enregistrement (la sélection des versions du paiement) et reçoit à son adresse e-mail le mot de passe pour téléchargement du fichier. Le mot de passe est valable pour le seul téléchargement et n’est pas le même que le mot de passe permettant d’entrer dans son «bureau personnel».  
      Si le paiement ne passe pas (refus du système bancaire d’accepter la carte de crédit), une notification est adressée à l’auteur (payeur) à l’adresse e-mail indiquée lors de l’enregistrement. La transaction (le passage de paiement) peut prendre de quelques minutes à 24 heures. 
  
      3. 
     L’auteur saisit le mot de passe dans un champ correspondant de son « bureau personnel » et télécharge sur le serveur les archives (ou le contenu non archivé) de son œuvre. Les archives peuvent être protégés par un mot de passe ou un chiffre, le système ne contrôle pas le contenu du fichier. Le volume du fichier (des archives) à télécharger ne doit pas dépasser 7 MB.Tous les codes de programme et les fichiers exécutables sont à archiver par tout procédé que l’auteur croit pratique. Des codes de logiciel, des élements des codes de logiciel, des fichiers exécutables, des scripts non archivés seront considérés comme un essai d’endommagement du serveur du système  et seront éliminés. 
  
      4. 
      L’auteur reçoit le certificat à son adresse e-mail indiquée lors de l’enregistrement dans le courant de 24 heures à partir du moment de téléchargement du fichier. Le certificat indique: 
       les coordonnées précises de l’auteur
      la date d’enregistrement et le titre d’une œuvre
      le nom du fichier
      le volume des archives
      la date et l’heure de publication (de dépôt) exactes
      les données de la transaction (du versement) d’une banque de l’auteur et le compte marchand du registre
      le code de protection.
  
  
  5. 
      L’auteur est en droit de découvrir ses informations personnelles (un accès commun) et celles de son œuvre ou de fermer certaines informations à l’accès commun. Dans ce cas ce ne sont que le titre d’une œuvre et son synopsis (exposé de grandes lignes) qui seront présentés à l’accès commun. 
      L’auteur est en droit de modifier le niveau d’accès à tout moment sur un panneau de gestion de son compte. 
  
Les niveaux de protection:
      La qualité 
      d’auteur est fixée une seule fois et à jamais pour une seule publication, dans des données conservées sur les serveurs ainsi que dans le certificat. Les informations relatives à l’auteur ne peuvent pas être modifiées. 
  
      Toutes  
      les informations téléchargées par l’auteur sont stockées (doublées) sur 3 serveurs indépendants dans divers centres de données. 
  
      La date  
     et l’heure de publication sont fixées à partir  des titres de paiement de la banque ou d’un système de paiement électronique du payeur (numéro, heure et date, code de transaction).  
  
      La date  
      et l’heure de publication sont fixées lors de l’enregistrement et du téléchargement du fichier sur le serveur. 
  
      La date  
      et l’heure de publication sont fixées par un compte marchand à l'arrivée des fonds sur un compte du registre (numéro, heure et date, code de transaction, payeur). 
  
      Un niveau  
      de disponibilité de la publication, ainsi que des identifiants de l’auteur peuvent être ouverts ou fermés au gré de l’auteur. 
  
      L’auteur  
     assume une responsablité juridique intégrale de sa publication – en ce qui concerne qu’il est bien auteur (titulaire du droit) d’une œuvre publiée.  
  
Les avantages d’un registre universel:
      La qualité  
     d’auteur de toute œuvre, y compris texte, graphique, ouvrage scientifique, musique, code de logiciel, script, sans quelque limitations que ce soit sauf celle relative au volume du fichier à télécharger, de 7 mb au maximum, est passible d’enregistrement dans un système de registre universel. 
  
      L’enregistrement  
      des droits d’auteur est pratiquement instantané, sans experises préalables qui peuvent entraîner la fuite d’une information précieuse. 
  
      L’enregistrement 
     des droits d’auteur est complètement conforme aux lois de la protection des droits d’auteur en vigueur aux Etats-Unis, en Russie, en Communauté européenne, ainsi qu’à des traités internationaux. 
  
      L’identification  
      de l’auteur, ainsi que sa protection, sont assurées à 100 pour cent, car toutes les données relatives aux paiements sont déposées auprès de diverses banques (divers systèmes de paiement) et sont complètement indépendantes.
  
      Le certificat  
      d’auteur et des données du registre peuvent être utilisés dans une procédure judiciaire de tout niveau. 
  
      Le moteur  
de recherche du site permet d’effectuer une recherche indépendante par chapitres thématiques. 
  
            
            
                F.A.Q. SciReg les questions souvent posées
            
            
                Copyright Registration - U.S. LAW
            
            
                Enregistrement des droits d`auteur